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L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a recommandé à la Commission européenne d’ajouter quatre substances à la liste d’autorisation REACH afin de mieux protéger la santé humaine et l’environnement. Une fois inscrites, les entreprises devront solliciter une autorisation si elles souhaitent continuer à utiliser ces substances.
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Le règlement REACH vise à protéger l’environnement et la santé humaine, notamment en soumettant à autorisation l’utilisation de certaines substances et en poussant l’utilisation de substances alternatives plus sûres. Récemment, ce sont 7 nouvelles substances qui risquent l’intégration à la liste de l’annexe XIV.
Comment assurer la conformité de ses substances soumises à autorisation REACH au Royaume-Uni, suite au brexit. Autorisation UK REACH de mes substances.
Les entreprises ont, depuis plus de dix ans maintenant, besoin d’une autorisation REACH pour utiliser certaines substances chimiques dangereuses. Cette nécessité a accéléré le processus de substitution de ces substances et a réduit de façon considérable les risques pour la santé humaine et l’environnement tout en modérant l’impact économique.
Le Comité REACH de la Commission européenne se réunissait le 20 novembre dernier pour discuter de la possibilité de reporter les latest application date et sunset date pour le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénol, éthoxylé (couvrant les substances bien définies et les substances UVCB, les polymères et homologues), à savoir les OPE et NPE, pour participer à la lutte contre le Coronavirus.
Le projet de décision d’autorisation CTAC a été voté en Comité REACH ce 21 octobre 2020. Cette décision, qui doit encore être formellement adoptée par la Commission Européenne, est attendue depuis un certain temps.
Une récente étude de l’ECHA montre que les réglementations, en particulier européenne, sont le principal levier de remplacement de substances nocives.
