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La Liste Candidate des SVHC a été mise à jour

La Liste Candidate de « Substances of Very High Concern » - ou SVHC - contient désormais 181 substances ! En effet, le jeudi 15 janvier dernier à Helsinki, l’ECHA a non seulement ajouté sept nouvelles SVHC à la Liste Candidate mais également modifié l’identification du Bisphénol A (BPA) en suivant le processus d’identification SVHC et avec la participation du Comité des États membres (MSC). La liste complète ci-dessous.

svhc

Mise à jour du Bisphénol A

L’ECHA a décidé de mettre à jour la description du BPA dans la Liste Candidate afin de refléter une raison de plus pour l’inclusion de cette substance dans ladite Liste. En réalité, cette substance possède notamment des propriétés de perturbateur endocrinien et aurait également des effets néfastes sur l’environnement.

Qu'est-ce que la Liste Candidate

La Liste Candidate est une liste de substances susceptibles d’avoir des effets graves sur la santé humaine ou sur l’environnement. Les substances de la Liste Candidate sont également connues sous le nom de SVHC (Substances of Very High Concern, ou substances extrêmement préoccupantes en français) et sont candidates pour une éventuelle inclusion dans l’Annexe XIV des substances soumises à Autorisation. Une fois sur cette liste, l’industrie devra soumettre une demande afin d’avoir la permission de continuer à utiliser les substances après la Sunset Date.

Pour en savoir plus sur les mécanismes d’inclusion des substances dans ces différentes listes réglementaires, n’hésitez pas à consulter notre page sur la sécurisation des substances.

La liste des substances incluses/mises à jour dans la Liste Candidate pour Autorisation et leur propriétés SVHC

Nom de la substance Numéro EC Numéro CAS Raison de l'inclusion Exemples d'utilisation
4,4’-isopropylidènediphénol(bisphénol A; BPA) 201-245-8 80-05-7 Propriétés de perturbateur endocrinien (Article 57(f) - environnement) Substances chimiques utilisée pour la fabrication de plastiques et de résines. On le retrouve également dans les plastiques alimentaires ou non alimentaires
Chrysène 205-923-4 218-01-9 Cancérigène (Article 57a)PBT (Article 57d)vPvB (Article 57e) Impureté non fabriquée intentionnellement qui provient de la combustion de matières organiques
Benzo[a]anthracène 200-280-6 56-55-3 Cancérigène (Article 57a)PBT (Article 57d)vPvB (Article 57e) Impureté non fabriquée intentionnellement qui provient de la combustion de matières organiques
Nitrate de cadmium 233-710-6 10325-94-7 Cancérigène (Article 57a) Mutagène (Article 57b) Toxicité spécifique pour organe cible après exposition répétée (Article 57(f) – santé humaine) Substance utilisée dans la fabrication du verre, de la porcelaine ou de la céramique
Hydroxyde de cadmium 244-168-5 21041-95-2 Cancérigène (Article 57a) Mutagène (Article 57b) Toxicité spécifique pour organe cible après exposition répétée (Article 57(f) – santé humaine) Substance utilisée dans la fabrication des composants électriques, électroniques et optiques
Carbonate de cadmium 208-168-9 513-78-0 Cancérigène (Article 57a) Mutagène (Article 57b) Toxicité spécifique pour organe cible après exposition répétée (Article 57(f) – santé humaine) Substance utilisée comme régulateur de pH dans les cosmétiques et les produits de traitement de l’eau ainsi que dans les produits cosmétiques
1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (“Dechlorane Plus”TM) [covering any of its individual anti- and syn-isomers or any combination thereof] - - vPvB (Article 57e) Substance utilisée comme retardateur de flamme dans les adhésifs, mastics et liants
Produits de la réaction entre 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, formaldéhyde and 4-heptylphenol, ramifié et linéaire (RP-HP) [with ≥0.1% w/w 4-heptylphenol, ramifié et linéaire] - - Propriétés de perturbateur endocrinien (Article 57(f) – environnement) Substance utilisée comme additif dans les lubrifiants et les graisses.

Ce qu'implique l'inclusion d'une substance à la Liste Candidate

L’inclusion d’une substance à la Liste Candidate implique de nouvelles obligations réglementaires pour les entreprises qui l’utilisent. Ces obligations pourront s’appliquer aussi bien aux substances seules que dans des mélanges ou articles.

logo ECHA

Obligation de communication en aval

Plus précisément, tout fournisseur d’un article contenant une substance présente sur la Liste Candidate à une concentration massique de plus de 0.1% a une obligation de communication envers les utilisateurs aval et les consommateurs. Cette communication concerne, a minima, le nom de la ou les substances SVHC présentes dans l’article à une concentration de plus de 0,1%.

Pour les entreprises qui commercialisent des articles au grand public, ces informations doivent pouvoir être fournies à un consommateur dans les 45 jours qui suivent la demande.

Obligation de notification à l'ECHA

De plus, les importateurs et producteurs d’articles contenant les substances sur la liste SVHC ont six mois à partir de la date d’inclusion de la substance à la Liste Candidate, soit le 15 janvier 2018 pour notifier l’ECHA, si le tonnage total de la substance SVHC dépasse 1 tonne par an dans les articles commercialisés. Il existe cependant des exemptions à cette obligation de notification.

Les informations sur ces obligations et les outils associés sont disponibles sur le site web de l’ECHA.

Vous souhaitez en savoir plus sur la Liste Candidate SVHC?

 

Pour plus d’information sur les SVHC, n’hésitez pas à contacter notre expert Fangcun Zhou par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par mail à l'adresse [email protected]

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