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Au Canada, la conformité réglementaire de certaines catégories de produits proches du cosmétique, notamment les écrans solaires et les produits anti-acné, repose en grande partie sur les monographies.
Ces documents définissent les conditions dans lesquelles un produit peut être autorisé sans soumettre un dossier complet d’innocuité et d’efficacité. Plusieurs monographies ont récemment été mises à jour, soulevant des questions pratiques pour les entreprises présentes sur le marché canadien.
Cet article propose une lecture claire des mises à jour récentes et de leurs implications en 2026.
Les monographies publiées par Santé Canada précisent notamment :
Lorsqu’un produit respecte intégralement une monographie, il peut suivre une procédure d’autorisation simplifiée (NPN ou DIN selon la classification).
Le cadre réglementaire canadien distingue les écrans solaires selon leur fonction principale.
Elle s’applique aux produits dont la fonction principale est la protection solaire.
Elle encadre :
Ces produits sont généralement réglementés comme produits de santé naturels ou médicaments.
Elle concerne les produits pour lesquels la protection solaire est une fonction secondaire, comme certaines crèmes hydratantes avec SPF.
Les exigences sont plus restrictives concernant :
Une mauvaise qualification entre primaire et secondaire peut entraîner des retards d’autorisation ou des non-conformités.
Les récentes mises à jour visent principalement à clarifier les attentes réglementaires et à intégrer les évolutions scientifiques. Les entreprises doivent notamment vérifier :
Les produits déjà commercialisés peuvent nécessiter une réévaluation.
Le Canada dispose également d’une monographie spécifique pour les produits anti-acné, couvrant notamment le peroxyde de benzoyle et l’acide salicylique.
Les mises à jour récentes renforcent :
Ces produits étant souvent à la frontière entre cosmétique et thérapeutique, une vigilance particulière est requise.
Les mises à jour des monographies n’imposent pas nécessairement de nouvelles obligations à tous les produits, mais elles nécessitent :
Les monographies canadiennes diffèrent sensiblement des cadres réglementaires européens et américains. Un produit conforme au Canada peut nécessiter des ajustements pour d’autres marchés.
Une gestion structurée des données réglementaires est essentielle pour éviter les incohérences et retards de mise sur le marché.
Les mises à jour des monographies canadiennes relatives aux écrans solaires et aux produits anti-acné traduisent une volonté de clarification et de consolidation du cadre réglementaire.
Pour les entreprises, 2026 doit être considérée comme une année de revue et d’anticipation afin de garantir une conformité durable sur le marché canadien.
Si vous avez des questions sur l’impact de ces mises à jour sur vos produits, notre équipe réglementaire peut vous accompagner.
Vous pouvez également vous abonner à notre newsletter cosmétique pour recevoir les actualités réglementaires en avant-première.
Au Canada, la conformité réglementaire de certaines catégories de produits proches du cosmétique, notamment les écrans solaires et les produits anti-acné, repose en grande partie sur les monographies.
Ces documents définissent les conditions dans lesquelles un produit peut être autorisé sans soumettre un dossier complet d’innocuité et d’efficacité. Plusieurs monographies ont récemment été mises à jour, soulevant des questions pratiques pour les entreprises présentes sur le marché canadien.
Cet article propose une lecture claire des mises à jour récentes et de leurs implications en 2026.
Les monographies publiées par Santé Canada précisent notamment :
Lorsqu’un produit respecte intégralement une monographie, il peut suivre une procédure d’autorisation simplifiée (NPN ou DIN selon la classification).
Le cadre réglementaire canadien distingue les écrans solaires selon leur fonction principale.
Elle s’applique aux produits dont la fonction principale est la protection solaire.
Elle encadre :
Ces produits sont généralement réglementés comme produits de santé naturels ou médicaments.
Elle concerne les produits pour lesquels la protection solaire est une fonction secondaire, comme certaines crèmes hydratantes avec SPF.
Les exigences sont plus restrictives concernant :
Une mauvaise qualification entre primaire et secondaire peut entraîner des retards d’autorisation ou des non-conformités.
Les récentes mises à jour visent principalement à clarifier les attentes réglementaires et à intégrer les évolutions scientifiques. Les entreprises doivent notamment vérifier :
Les produits déjà commercialisés peuvent nécessiter une réévaluation.
Le Canada dispose également d’une monographie spécifique pour les produits anti-acné, couvrant notamment le peroxyde de benzoyle et l’acide salicylique.
Les mises à jour récentes renforcent :
Ces produits étant souvent à la frontière entre cosmétique et thérapeutique, une vigilance particulière est requise.
Les mises à jour des monographies n’imposent pas nécessairement de nouvelles obligations à tous les produits, mais elles nécessitent :
Les monographies canadiennes diffèrent sensiblement des cadres réglementaires européens et américains. Un produit conforme au Canada peut nécessiter des ajustements pour d’autres marchés.
Une gestion structurée des données réglementaires est essentielle pour éviter les incohérences et retards de mise sur le marché.
Les mises à jour des monographies canadiennes relatives aux écrans solaires et aux produits anti-acné traduisent une volonté de clarification et de consolidation du cadre réglementaire.
Pour les entreprises, 2026 doit être considérée comme une année de revue et d’anticipation afin de garantir une conformité durable sur le marché canadien.
Si vous avez des questions sur l’impact de ces mises à jour sur vos produits, notre équipe réglementaire peut vous accompagner.
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