Les dangers de la silanamine
La Commission européenne a demandé au RAC (Committee for Risk Assessment) de l’ECHA de revoir son avis sur la silanamine (Silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl), hydrolysis products with silica), une silice synthétique amorphe (SAS) traité en surface par le HMDS (Héxaméthyldisiloxane), numéro CE 272-697-1, numéro CAS : 68909-20-6.
En effet, celui-ci avait émis un avis en 2019, sur les dangers de la silanamine. Selon cet avis, la silanamine devait être classée selon le règlement CLP n°1272/2008 (Classification, Labelling, Packaging), pour sa toxicité aiguë de catégorie 2, par inhalation et sa toxicité spécifique pour certains organes cibles à doses répétées (STOT RE 2) pour les poumons.
Depuis, des débats émanent sur la manière dont les substances de type peu solubles à faible toxicité (PLST) devaient être classées pour les dangers d’inhalation. Ainsi, en juin 2022, des études ont été menées par l'industrie sur des rats pour approfondir les analyses sur le danger d’inhalation.
Les résultats de ces études montrent que les rats ne meurent pas à cause d’ intoxication mais plutôt par un effet d’agglutinement dû à la faible densité des aérosols de poudre, bloquant les cavités nasales de ces derniers.
La RAC est donc chargée d’analyser les données supplémentaires fournies par l’industrie, afin d’évaluer si la classification de toxicité aiguë est justifiée. Le temps accordé au RAC pour finaliser son analyse se termine en juin 2023.
L’impact sur vos obligations
Si une substance ou un mélange est classé comme dangereux, selon le règlement CLP, le metteur sur le marché se doit de fournir les informations sur les dangers que présente la substance ou le mélange. Les informations sont partagées sous la forme d’étiquette et d’emballage conformément aux dispositions des titres II et IV du règlement CLP.
De plus, si les substances sont soumises à REACH, elles devront être notifiées à l’ECHA par l’inventaire C&L.
Enfin, les substances doivent contenir une FDS (Fiche de Donnée de Sécurité) conforme à la classification de la substance, informant sur les dangers selon CLP : pictogrammes, mentions d’avertissement et de danger, conseil de prudence, classe de danger, etc.
Concernant le cas de la silanamine, le changement de classification pourrait engendrer des nouvelles obligations pour les EPI (Equipement de Protection Individuelle).
L’utilisation de la silanamine
La silanamine trouve son utilisation dans plusieurs domaines comme la fabrication de revêtements étanches, d’agents d’écoulement et d’agents de renforcement dans les revêtements, le contrôle rhéologique, les adhésifs, les produits d’étanchéité, les élastomères de silicone et les produits caoutchouc… On la retrouve également en tant qu’ingrédient inerte dans les produits pesticides non alimentaires.
On retrouve la silanamine dans les industries de :
- Remplissage (agent de remplissage dans les élastomères de silicone et comme composant de formulations anti-mousse dans la fabrication de matériaux d'emballage alimentaire)
- Retardateurs de flamme
- Pigments
- Régulateurs de processus
- Auxiliaires technologiques
Autres réglementations
Actuellement, la silanamine est couverte par le règlement sur les produits biocides (BPR, règlement (UE) n°528/2012) pour l’utilisation suivante :
- Insecticides TP18 (eCA = France, date d’approbation du 01/11/2018 au 31/10/2028), principalement utilisés dans les élevages de poulets ou les fermes productrices d’œufs.
La silanamine est connue sur le marché de l’EEE (Espace Economique et Européen) sous forme de nanomatériaux. Et un pré-enregistrement REACH a été effectué en 2009 (n°CAS 68909-20-6).
De plus, elle figure dans les inventaires :
- EINECS : European Inventory of Existing Commercial chemical Substances
- ELINCS : European List of Notified Chemical Substances
- NLP : No-Longer Polymers
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