Autorisation reach

DÉFIS : Le groupe NEXTER est un acteur majeur de l’industrie de la défense en Europe. Dans le cadre de ses activités industrielles, NEXTER utilise du trioxyde de chrome pour plusieurs applications de traitement de surface nécessaires au maintien en conditions opérationnelles d’un ensemble d’équipements de défense. Afin d’en sécuriser l’usage, Nexter a choisi EcoMundo pour la production d’un dossier de demande d’Autorisation.

SOLUTIONS: EcoMundo a pris en charge la rédaction des trois documents constitutifs de la demande d’Autorisation REACH (Rapport sur la Sécurité Chimique, Analyse des Alternatives et Analyse Socio-Economique). Les clés du succès de la démarche ont notamment été :

• Définition claire du périmètre de l’Autorisation (définition de quatre usages distincts)
• Évaluation fine des impacts du scénario de « non utilisation » (impacts directs / indirects et quantitatifs / qualitatifs)
• Description précise des activités réalisées et de la modélisation des expositions (définition de scénarios contributeurs spécifiques aux activités réalisées)
• Maîtrise complète des différents niveaux d'expertises nécessaires à la réalisation d'un dossier d'Autorisation par les experts EcoMundo

RÉSULTATS : Le dossier de demande d'Autorisation a été déposé en novembre 2015, les opinions de l'ECHA ont été publiées en septembre 2016. Les comités experts de l'ECHA ont préconisé les durées d'Autorisation demandées par Nexter, comprenant des durées longues (12 ans), sans conditions restrictives additionnelles.

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DÉFIS : Safran Aircraft Engines est un leader mondial de la production de systèmes de propulsion aéronautiques. Dans le cadre de ses activités, Safran Aircraft Engines utilise des peintures, pour le revêtement de certaines pièces, à base de trioxyde de chrome afin de garantir les performances et la sécurité des composants rotatifs critiques des moteurs d’aéronefs civils et militaires. Afin de sécuriser leur usage dans la durée, Safran AE a choisi d’être accompagné par EcoMundo pour la production d’une demande d’Autorisation REACH.

SOLUTIONS : La réussite de la demande d’Autorisation de Safran Aircraft Engines a reposé sur plusieurs éléments clés, notamment :

• Une définition précise du périmètre de l’Autorisation
• Une quantification fine des exigences fonctionnelles et des niveaux de performances nécessaires s’appuyant sur des retours d’expériences passées
• L’identification d’un scénario de « non utilisation » réaliste et argumenté en fonction des spécificités industrielles et réglementaires des pièces concernées
• L’évaluation précise de l’ensemble des impacts du dossier via une méthodologie robuste

RÉSULTATS : Le dossier de demande d'Autorisation a été déposé en février 2016, les opinions de l'ECHA préconisent la durée d'Autorisation demandée par Safran Aircraft Engines (10 ans), sans conditions restrictives additionnelles.

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