IUCLID 6, REACH-IT, Chesar : les outils IT de l’ECHA remis au goût du jour !

En vue de la prochaine deadline réglementaire du 31 mai 2018 pour l’enregistrement REACH des substances, IUCLID 6 et la nouvelle version de Chesar seront publiées la dernière semaine d’Avril 2016. Ils seront suivis fin Juin d’une mise à jour de la plateforme REACH-IT.

Prérequis : IUCLID, Chesar, REACH-IT, késako ?

a. IUCLID

IUCLID (International Uniform Chemical Information Database) est un logiciel gratuit développé conjointement par l’ECHA (UE) et l’OCDE (International) en 2007. Celui-ci permet de saisir, stocker, enregistrer, mettre à jour et échanger des données sur les propriétés de danger intrinsèques des substances chimiques. IUCLID 6 en est la dernière version.

b. Chesar

(Chemical Safety Assessment and Reporting tool) est un outil d’aide à la rédaction du Rapport sur la Sécurité Chimique qui est obligatoire pour les dossiers de substances mises sur le marché européen à plus de 10 tonnes par an. Il inclut le modèle d'évaluation du risque EUSES.

c. REACH-IT

REACH-IT est la plateforme en ligne sur laquelle les entreprises peuvent soumettre ou notifier toutes les données exigées par la réglementation REACH (CE) N° 1907/2006. Exemples : soumission de leurs dossiers d’enregistrement, notifications de leur sPPORD (Product and Process Oriented Research and Development), soumission de dossiers d’Inquiry,…

Quels sont les principaux changements ?

Changement du format IUCLID pour la soumission des dossiers d'enregistrement

Conformément à la réglementation REACH (CE) N° 1907/2006, les données du dossier d’enregistrement doivent être soumises à l’ECHA au format IUCLID.

Jusqu’au 21 juin 2016, la version de IUCLID en vigueur est la version 5.6 (les fichiers échangés sont des .i5z).

À partir du 21 Juin 2016, la version de IUCLID en vigueur sera la version 6.0 (les fichiers échangés sont des .i6z). Les utilisateurs peuvent se préparer à l’installation de la version 6 à partir du 29 avril 2016, date à laquelle la version 6.0 sera distribuée par l’ECHA. En attendant, que la version 6 finale soit distribuée par l’ECHA, une version 6-bêta peut être installée et testée.

REACH-IT passe à la version 3

Jusqu’au 21 juin 2016, la version de REACH IT en vigueur est la version 2. Seuls les dossiers IUCLID au format .i5z peuvent être soumis (IUCLID 5). À partir du 21 Juin 2016, la version de REACH IT en vigueur sera la version 3. A partir de cette date, seuls les dossiers IUCLID au format .i6z pourront être soumis (IUCLID 6).

Évolution des interfaces

Plus simples et plus intuitifs, ces nouveaux outils aideront tout particulièrement les PME en vue de l’enregistrement REACH 2018, dont la date limite est le 31 Mai 2018. Ils offriront également plus de possibilités de documenter l’enregistrement en toute transparence.

Contrôle de la présence de l’intégralité des informations dans le dossier (REACH-IT et IUCLID 6)

Le contrôle du caractère complet du dossier adapté au format IUCLID 6 modifie les informations requises par le règlement REACH, par exemple en matière de reprotoxicité. Suite au lancement du nouveau REACH-IT, une vérification manuelle de l’ECHA viendra compléter la vérification automatique, lorsque la vérification automatiques des informations ne pourra pas être faite.

Échange de données facilité (Chesar)

Le nouveau Chesar sera disponible en même temps que IUCLID 6. Il sera adapté au nouveau format et facilitera l’échange de données entre les deux logiciels. Il supportera également l’évaluation de cas complexes, comme les multi-constituants ou les UCVBs.

Éviter les doublons dans les dossiers d’enregistrement (REACH-IT)

La dernière version de REACH-IT renforcera la capacité de l’ECHA à s’assurer qu’aucun dossier ne peut être envoyé séparément si un enregistrement pour la même substance existe déjà. Un nouveau système automatique sera par exemple mis en place afin de garantir qu’il n’y aura pas de doublon dans les soumissions conjointes qui concernent la même substance et le même type d’enregistrement.

De plus des fiches d’identité de substances seront créées afin de décrire l’étendue de la soumission conjointe. Elles seront obligatoires pour les déclarants principaux.

IUCLID 6 sera obligatoire

Une fois le nouveau REACH-IT lancé, seuls les dossiers créés sous IUCLID 6 pourront-être envoyés. Jusque-là les entreprises continueront d’utiliser IUCLID 5 mais sont invités à se préparer à basculer sur la nouvelle version.

Un soutien aux utilisateurs renforcé

Le soutien des utilisateurs sera davantage intégré dans la plateforme de l’ECHA. Pour REACH-IT, il sera graduellement disponible en 23 langues de l’UE.

Les manuels d’utilisateur de IUCLID seront simplifiés et sont disponibles sur le site de l’ECHA en 23 langues de l’UE. Les plug-ins IUCLID, dont l’Assistant de Validation, seront mis à jour de façon à permettre de vérifier les dossiers avant de les soumettre à l’ECHA.

Des formations à l’utilisation des outils seront organisées dans les mois qui viennent. Elles comprennent des webinaires offrant des conseils pratiques pour la transition vers la nouvelle version de IUCLID, et sur l’utilisation de Chesar.

Vous souhaitez en savoir plus sur IUCLID 6, Chesar et REACH-IT ?

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