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Plus de 2000 Enregistrements transférés en conséquence du Brexit

#Brexit4You : Pour toujours mieux vous accompagner, EcoMundo suit de très près les évolutions réglementaires liées au Brexit. Nous vous livrons, au fil de l’actualité réglementaire, nos conseils pour mieux anticiper le Brexit et ses conséquences pour votre conformité.
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Plus de 2000 enregistrements ont été transférés depuis l’ouverture de la « fenêtre Brexit » le 12 mars, selon l’ECHA. Cette procédure est incontournable pour les entreprises britanniques qui souhaitent conserver leurs Enregistrements/Autorisations REACH.

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Une migration massive

En ce 29 mars 2019, jour initialement prévu pour le Brexit, ce sont plus de 2000 enregistrements britanniques qui ont déjà été transférés par les entreprises depuis l’ouverture de la « fenêtre Brexit ». Cette fenêtre est la seule période proposée par l’ECHA pour notifier les changements d’entité légale au travers de la plateforme REACH-IT.

Toujours selon l’ECHA, depuis le début de l’année plus 3000 procédures de transfert d’enregistrement ont été entamées.

Initialement, cette fenêtre devait s’étendre du 12 au 29 mars. La clôture a cependant été repoussée à une date ultérieure pour coïncider avec les récents développements du Brexit. On peut envisager que la période s’achèvera le 12 avril voire plus tard encore, avec les informations dont nous disposons actuellement.

Pourquoi un tel nombre ?

Si les entreprises ont tant anticipé le transfert de leurs enregistrements, c’est parce que sans cela elles risquent de perdre la possibilité de commercialiser leurs substances sur le marché intérieur.

Pour plus d’informations sur la nécessité du transfert de vos enregistrements et la procédure à suivre, n’hésitez pas à consulter les autres articles de notre blog ou à télécharger notre livre blanc Brexit & REACH.

EcoMundo peut vous accompagner tout au long du processus de transfert et assumer le rôle de représentant exclusif (OR, Only Representative) pour votre entreprise.

Vous souhaitez en savoir plus sur les impacts du Brexit sur vos obligations réglementaires ?

Pour plus d’information sur le Brexit, n’hésitez pas à contacter notre expert Fangcun Zhou par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par email à l'adresse [email protected]

 

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