Assurez la conformité réglementaire de vos produits
Vérifiez la conformité de vos formules
Vérifiez et sécurisez vos documents réglementaires pour chaque zone.
Optimisez la gestion des risques sur site
Gérez efficacement vos Fiches de Données de Sécurité
Automatisez votre veille réglementaire
Assurez la traçabilité de vos substances
Pérennisez la bonne gestion des risques HSE
La Commission européenne évalue le Règlement Cosmétique de l’UE à travers un Fitness Check pour garantir sa pertinence face aux défis de durabilité, de digitalisation et de sécurité. Voici ce que les marques doivent savoir.
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Le Règlement (UE) 2023/988 sur la sécurité générale des produits (RSGP), remplaçant la directive 2001/95/CE, impose de nouvelles obligations aux opérateurs économiques pour renforcer la sécurité des produits sur le marché européen, notamment en ligne. Bien que les produits cosmétiques restent majoritairement régis par le règlement (CE) n°1223/2009, le RSGP introduit des exigences spécifiques pour la vente en ligne, les rappels de produits dangereux et les notifications via le portail Safety Gate.
Une étude récente publiée dans Frontiers in Toxicology a évalué l'application du concept d'utilisation essentielle aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans le cadre du règlement REACH.
Les récentes conclusions de l'ECHA mettent en lumière des manquements aux normes REACH et POP dans la conformité de cosmétiques, pointant du doigt deux familles de substances chimiques à haut risque, les siloxanes cycliques et les composés perfluorés, en pointant du doigt des substances chimiques à haut risque comme les siloxanes cycliques et les composés perfluorés. Pour l'industrie cosmétique, se tenir informé des évolutions réglementaires est essentiel pour garantir la sécurité, la durabilité des produits, et la confiance des consommateurs.
La révision du règlement UE sur les détergents renforce la sécurité, la traçabilité et la biodégradabilité, soutenant un marché plus vert. Découvrez les impacts de ces changements sur la conformité.
La substance active prallethrine a été approuvée pour le TP18, avec une entrée en vigueur le 1er mars 2026. Cette nouvelle réglementation impose aux metteurs sur le marché de préparer d'urgence un dossier d'autorisation de mise sur le marché pour continuer à vendre leurs produits, sous peine de retrait du marché.
L’UE renforce les restrictions sur le chrome VI pour les usages décoratifs. Nouvelles exigences et projet de restriction REACH en cours, avec une adoption envisagée d'ici fin 2026.