La conformité produit expliquée

La conformité d’un produit est très variable d’un produit à un autre. Elle peut éventuellement dépendre de vérifications préalables à sa mise sur le marché mais également à sa production. Un produit possède nécessairement une nomenclature, c’est-à-dire une architecture qui permet de proche en proche d’atteindre la substance unique qui, elle, peut être réglementée. L’aspect « conformité » d’un produit vient finalement de la conformité des substances qui le composent, mais aussi parfois des usages, des secteurs d’utilisation, etc.

La première question qu’il faut se poser est simple : quelles sont les substances qui composent ou qui vont composer mon produit ? Il s’agit donc de décrire la nomenclature d’un produit en inventoriant les sous-parties et les niveaux inférieurs éventuels jusqu’à recueillir une liste de substances, identifiées par leur numéro CAS, leur numéro EC et leur nom. Ces informations sont des renseignements nécessaires qui peuvent être obtenus auprès du fournisseur de ladite partie, qui demandera à son tour à son fournisseur les informations, etc. en remontant la chaîne d’approvisionnement jusqu’au producteur de substance.

La conformité du produit dépend donc des substances qui le constitue et qui sont potentiellement retrouvées dans des listes réglementaires, ayant ainsi des conséquences plus ou moins importantes sur le produit.

L’appartenance d’une substance à une réglementation ne signifie pas nécessairement la non-conformité du produit. En prenant l’exemple de l’Annexe XVII du Règlement REACH, il suffit de satisfaire aux informations de restrictions données dans la fiche de la substance pour que le produit reste conforme. Le manquement à ces restrictions peut en revanche entraîner des interdictions de mise sur le marché.

Afin qu’un produit soit conforme, il convient donc de s’assurer qu’il satisfait aux réglementations qui le concerne. La difficulté actuelle de réussir à collecter l’ensemble des informations nécessaires à la conformité d’un produit, de par l’accroissement permanent des règlements entrant en vigueur et par la complexité des produits fabriqués et mis sur le marché, pousse à constituer une base de données conséquente qu’il faut pouvoir mettre et maintenir à jour régulièrement afin de remplir ses obligations réglementaires.