Réglementations


Mettre en conformité vos produits.




Les types de produits selon le RPB


L’annexe 5 du règlement biocides (RPB) classe en 22 types de produits (TP), les produits biocides. Ces derniers sont répartis en 4 grands groupes :


  • Désinfectants
  • Produits de protection
  • Produits antiparasitaires
  • Autres produit biocides

Les désinfectants :


Ce premier groupe rassemble les TP 1 à 5. Néanmoins une distinction est à faire quant aux produits frontières, ici les produits nettoyants qui n’ont pas vocation à être des produits biocides (ex : liquide vaisselle).

  • Le TP1 regroupe les produits d’hygiène humaine qui ne sont pas des cosmétiques de par leur vocation de désinfection.
  • Le TP2 regroupe les désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux.
  • Le TP3 regroupe les produits d’hygiène vétérinaires.
  • Le TP4 regroupe les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
  • Le TP5 concerne l’eau potable.

Produits de protection:


Ce second groupe rassemble les TP 6 à 13. Ce groupe ne concerne que des produits visant à prévenir le développement microbien et le développement des algues.

  • Le TP 6 concerne la protection des produits pendant le stockage
  • Le TP 7 concerne les produits de protections pour les pellicules
  • Le TP 8 concerne les produits de protection du bois
  • Le TP 9 concerne les produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés
  • Le TP 10 concerne les produits de protection des matériaux de construction
  • Le TP 11 concerne les produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication
  • Le TP 12 concerne les produits anti-biofilm
  • Le TP 13 concerne les produits de protection des fluides de travail ou de coupe

Les produits antiparasitaires :


Le troisième groupe regroupe les produits de lutte contre les nuisibles. Ce sont les TP 14 à 20.

  • Le TP 14 concerne le rodenticides
  • Le TP 15 concerne les avicides
  • Le TP 16 regroupe molluscicides, vermicides et produits utilisés pour lutter contre les autres invertébrés
  • Le TP 17 concerne les piscicides
  • Le TP 18 regroupe les insecticides acarides
  • Le TP 19 concerne les répulsifs et appâts
  • Le TP 20 concerne la lutte contre d’autres vertébrés

Autres produits biocides :


Le quatrième et dernier groupe regroupe tous les autres produits biocides. Il est composé des deux derniers TP : 21 et 22.

  • Le TP 21 concerne les produits antisalissure
  • Le TP 22 concerne les fluides utilisés pour l’embaumement et la taxidermie

Pour une description précise des catégories de TP, n’hésitez pas à consulter le site de l’ECHA.