Sécurisation des substances


Faire de la réglementation un atout d'innovation



Préambule : comprendre la sécurisation des substances

Les substances chimiques sont au cœur de l’activité industrielle. En fonction de leur niveau de danger pour la santé humaine et l’environnement, leur utilisation peut être contrainte, restreinte voire interdite au gré des évolutions réglementaires.

Afin d’anticiper ces difficultés et sécuriser dans le temps l’activité industrielle, EcoMundo réalise des études prospectives qui permettent de caractériser le risque réglementaire associé à votre portefeuille de substances.

Au-delà de la conformité réglementaire, cette analyse constitue une aide à la décision déterminante pour orienter votre stratégie industrielle et d’innovation.

schéma sécurisation des substances

NB : La sécurisation de vos substances peut être menée sur un portefeuille de substances/matériaux existants ou sur des substances et/ou matériaux encore en R&D pour vous éviter de développer de nouveaux procédés qui pourraient mettre en jeu des substances avec des risques règlementaires à court ou moyen terme.



Découvrez les prestations Sécurisation d'EcoMundo :



La sécurisation de vos substances industrielles peut partir d’un portefeuille de substances que vous avez déjà identifiées au préalable, ou de vos matériaux.

Dans le deuxième cas, il est alors nécessaire de décomposer jusqu’au niveau de la substance chimique vos différents matériaux, qu’ils soient déjà utilisés sur vos lignes de production où à l’état d’alternative potentielle de matériau considérée en R&D. Les divers additifs intervenant possiblement dans le processus industriel de fabrication du matériau (ex : décapant, lubrifiant, etc.) sont également pris en compte.

Les experts EcoMundo se chargent, à partir de vos données matériaux, de données internes et de recherches bibliographiques si nécessaire, d’élucider la liste des substances qui composent vos différents matériaux.


Une fois les substances identifiées, il est nécessaire d’identifier leur niveau de dangerosité pour la santé humaine et l’environnement afin de pouvoir conclure sur le niveau de risque de voir leurs usages restreints ou interdits règlementairement dans le futur.

Nos experts toxicologues mènent l’étude sur l’ensemble du portefeuille de substances identifiées dans la phase 1, ou sur une liste de substances importantes pour vous, afin d’identifier les substances à plus haut danger.

Cette phase vous permet d’identifier quelles peuvent être les substances à risque et de les prioriser.



Pour l’ensemble de votre portefeuille de substances (identifiées en phase 1 ou à partir d’une liste de vos substances), les experts réglementaires EcoMundo peuvent :

  • Déterminer quel est le statut réglementaire de vos substances (sont-elles déjà incluses dans une liste réglementaire telle que la liste Candidate, la liste Corap, le PACT, la SIN List, l’Annexe XIV, l’Annexe XVII, le Registre d’Intentions, etc. ?)
  • Évaluer les risques d’évolution réglementaire de ces produits et vous en faire part au plus vite pour pouvoir anticiper des solutions (techniques ou administratives).
  • Surveiller votre portefeuille de substances vis-à-vis de ces processus, dès le stade du PACT (Public Activites Coordination Tool)
  • Estimer l’horizon d’inclusion potentielle de ces substances dans une liste réglementaire restrictive (par exemple : « la substance X a un fort risque d’inclusion dans la liste Candidate à court, moyen ou long terme. »)


Afin de vous aider au mieux à bâtir votre stratégie d’action vis-à-vis des potentielles substances SVHC qui pourraient intégrer des listes réglementaires restrictives, les experts EcoMundo vous proposent, à partir des conclusions de l’analyse réglementaire, un plan d’action adéquat pour chaque substance d’intérêt.

Suivi réglementaire assisté par des logiciels

Outre les analyses expertes préalables au déploiement de potentiels procédés R&D, EcoMundo propose une gamme de prestations de suivi de l’évolution règlementaire de substances et/ou produits.

Cet accompagnement se base sur des compétences expertes de connaissance de ces substances (toxicologiques, réglementaires, etc.) couplées à des outils logiciels. Cet accompagnement permet :

  • De rendre lisible pour l’entreprise la veille réglementaire souvent complexe de ces substances grâce au logiciel MAT Factory
  • De connaitre au jour le jour les potentielles modifications de statut réglementaire des substances suivies
  • De bénéficier d’un éclairage sur le potentiel devenir réglementaire de ces substances et les échéances attenantes
  • D’anticiper les éventuelles modifications de statut afin de mettre en place en amont une réflexion stratégique interne sur les solutions à mettre en œuvre (techniques ou administratives).

Le déploiement d’outils et de prestation afin de mettre en œuvre ce suivi de substances peut être modulé en fonction des besoins de l’entreprise et notamment de la criticité de ces substances pour le procédé industriel.


Participation aux consultations publiques

Savez-vous qu’il existe plusieurs étapes (décrites ci-dessous) avant une inclusion d’une substance SVHC à l’Annexe XIV au cours desquelles vous pouvez faire entendre votre voix ?


Dans le cas où certaines de vos substances seraient déjà engagées dans une voie réglementaire (Liste Candidate), nous pouvons vous proposer un support pour pouvoir envisager les différentes actions à mettre en place (lobbying) pour essayer de bloquer, ralentir ou aiguiller sur une autre voie réglementaire votre substance.

EcoMundo peut :

  • Participer aux phases de consultation pour défendre vos intérêts économiques très tôt dans la procédure (liste candidate, Annexe XIV etc.)
  • Anticiper la collecte des informations qui seront nécessaires
  • Développer des argumentaires sur les dangers, le scoring (score de priorisation de le substance attribué par l'ECHA), vos utilisations propres ou encore les impacts économiques et faire entendre votre voix directement auprès des autorités compétentes

Fiches réglementaires

Perdu dans la réglementation ? Découvrez nos fiches pratiques.