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Un RoHS Brésilien en préparation

Le Brésil se prépare à adopter sa propre réglementation RoHS (Restriction of Hazardous Substances, ou restriction des substances dangereuses, en français). Ce règlement, qui devrait s’aligner sur le RoHS européen, vient réguler les équipements électriques et électroniques.

Brésil

Quels sont les enjeux du « RoHS Brasileira » ?

Le projet de règlement RoHS brésilien est aussi connu sous le nom « RoHS Brasileira ». Attendu depuis quelques temps, il viendra réguler la présence de substances considérées comme dangereuses dans les <équipements électroniques et électriques (EEE) et vise à aligner la législation brésilienne avec la directive RoHS européenne.

Le règlement, qui est encore en projet et est donc susceptible de changer, devrait couvrir les mêmes substances que son homonyme européen, à savoir :

  • Plomb
  • Cadmium
  • Mercure
  • Chrome hexavalent
  • Polybromobiphényles
  • Polybromodiphényléthers
  • 4 phtalates (DEHP, BBP, DBP, et DIBP)

Le champ d’application devrait être le même que celui de l’Union Européenne, avec une différence majeure : l’inclusion potentielle des voitures à la directive. En effet, en Europe, les substances dangereuses dans les voitures sont régulées par un autre règlement qui n’a pas d’équivalent au Brésil. Le pays chercherait donc à harmoniser cet aspect.

Un règlement très attendu

Ce règlement est attendu par les représentants du secteur. Le projet de loi a failli être mis de côté par le ministre de l’environnement brésilien, Ricardo Salles, mais les industriels ont choisi de faire pression pour son avancée, afin d’assurer la croissance du secteur.

Un cadre réglementaire sûr et serein est en effet bénéfique à l’économie, et ce, malgré la difficulté pour les petites entreprises brésiliennes de se conformer à ces nouvelles règles.

Le projet de règlement devrait voir sa version finale publiée au cours de la deuxième moitié de 2019, après examen par le conseil national de l’environnement brésilien (Conama).

Vous souhaitez en savoir plus ?

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter notre expert Christian Freneuil par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par email à l'adresse [email protected].

 

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