L'un des facteurs clés de la mise sur le marché d'un nouveau produit cosmétique est de s'assurer que son étiquetage est conforme. Aux États-Unis, l'étiquetage des cosmétiques est réglementé par la FDA, en vertu de la Federal Food, Drug, and Cosmetic Act (FD&C) et de la Fair Packaging and Labeling Act (FPLA). Certaines des raisons pour lesquelles un produit peut être considéré comme ayant une mauvaise image de marque sont : son étiquetage est faux ou trompeur son étiquette ne fournit pas l'information requise les informations requises sur l'étiquette ne s'affichent pas correctement

Obligations d'étiquetage cosmétique aux États-Unis

Que comprend l'étiquetage cosmétique ?

Il est important de noter qu'aux États-Unis, le terme « étiquetage » ne désigne pas seulement l'autocollant sur un emballage ou la boîte dans laquelle un produit donné peut se trouver. L'étiquetage d'un produit comprend « toutes les étiquettes et autres éléments écrits, imprimés ou graphiques qui se trouvent sur ou accompagnent un produit ». Cela va donc de l'emballage physique d'un produit au contenu du site Web de la marque.

Quels renseignements doivent figurer sur l'étiquette d'un cosmétique ?

La partie affichée de l'étiquette, ou Principal Display Panel (PDP), doit contenir les renseignements suivants :

  • Déclaration d'identité
  • Quantité nette de contenus

Le reste de l'information requise sur l'étiquetage cosmétique peut être affiché sur des parties de l'étiquette autres que la PDP. On les appelle les Information Panels ; ils comprennent :

  • Nom et adresse de l'entreprise
  • Déclaration du distributeur
  • Faits matériels
  • Mises en garde et précautions
  • Ingrédients

Nom ou identité du produit

La déclaration d'identité indique la nature et l'utilisation du produit. Ceci indique au consommateur ce que votre produit fait réellement. L'identité du produit peut être exprimée par un nom commun, un nom descriptif ou, si la nature du cosmétique est évidente, un nom fictif.

Quantité nette

La déclaration de la quantité nette fournit un poids, une mesure ou un décompte numérique du contenu du produit. Il devrait apparaître sur les 30 % inférieurs du PDP. La déclaration de la quantité nette doit être distincte, facilement lisible et en caractères gras. La FDA spécifie également la taille de la déclaration en fonction de la taille de l'emballage cosmétique.

La déclaration de la quantité nette doit être établie en mesure de fluide si le cosmétique est liquide et en mesure de poids si le cosmétique est solide, semi-solide, visqueux ou s’il s’agit d’un mélange de liquide et de solide. Les mesures du liquide peuvent être exprimées en gallons, quarts, pintes ou onces liquides des États-Unis. Les mesures de poids peuvent être exprimées en livres avoirdupois ou en onces. Les déclarations de quantité nette peuvent également inclure des unités métriques. Les produits qui énumèrent leur contenu en poids doivent utiliser le terme « poids net » (net weight ou net wt., en anglais) conjointement avec la déclaration de la quantité nette, tandis que les produits qui énumèrent leur contenu par fluide peuvent éventuellement utiliser le terme « contenu net » (net contents).

Nom de l'entreprise et déclaration du distributeur

L'étiquette d'un cosmétique devrait également comprendre le nom et l'adresse commerciale du fabricant, de l'emballeur ou du distributeur. L'adresse civique peut être omise si l'entreprise est inscrite dans un annuaire téléphonique ou dans un annuaire de la ville actuelle. Si le nom et l'adresse ne sont pas ceux du fabricant, ils doivent être exprimés par des expressions telles que « Fabriqué pour... », « Distribué par... » ou toute autre expression appropriée. Enfin, les produits importés doivent indiquer le pays d'origine par son nom anglais.

Faits importants

L'étiquette d'un cosmétique devrait inclure tous les faits importants supplémentaires dont le consommateur devrait avoir connaissance ; il peut s'agir notamment du mode d'emploi pour une utilisation sécuritaire. L'omission de révéler des faits importants clés peut être considérée comme trompeuse et, par conséquent, faire en sorte qu'un produit soit considéré comme ayant une image de marque erronée.

Mise en garde et précautions

L'étiquette d'un cosmétique doit comporter une mise en garde chaque fois que cela est nécessaire afin de prévenir un danger pour la santé qui pourrait être associé au produit (21 CFR 740). Un cosmétique qui ne comporte pas de mise en garde appropriée peut être considéré comme ayant été mal étiqueté. Une mise en garde doit être bien en vue par rapport à d'autres mises en garde ou modèles, de manière à ce que le consommateur soit susceptible de la lire. Ceci doit être fait en caractères gras sur un fond contrasté, et avec une hauteur minimale de caractères de 1/16".

logo ECHA

L'innocuité d'un cosmétique peut être considérée comme suffisamment justifiée si les experts scientifiques peuvent raisonnablement conclure, à partir des données disponibles, que le produit ne constitue pas un danger pour les consommateurs dans les conditions d'utilisation et dans des conditions raisonnablement prévisibles de mauvaise utilisation. Un cosmétique dont l'innocuité n'a pas été adéquatement démontrée doit porter l'énoncé suivant sur son PDP :

« Warning –The safety of this product has not been determined. »

Enfin, il existe également des réglementations spécifiques concernant les mises en garde pour certains produits spécifiques. Ces produits comprennent les aérosols, les désodorisants féminins, les détergents moussants et les teintures pour cheveux au goudron de houille.

Déclaration des ingrédients

L'étiquette d'un cosmétique doit comprendre une déclaration des ingrédients, les ingrédients étant énumérés par ordre décroissant de prédominance. Il y a cependant quelques exceptions à cette règle :

  1. Si le cosmétique est également un médicament en vente libre, le(s) actif(s) du médicament doivent être déclarés avant les ingrédients cosmétiques.
  2. Les ingrédients présents à une concentration ne dépassant pas 1% peuvent être énumérés dans n'importe quel ordre après les ingrédients présents à plus de 1%.
  3. Les additifs de couleur peuvent être énumérés dans n'importe quel ordre après la liste des autres ingrédients. Tous les additifs colorants qui ne se trouvent pas dans toutes les formulations de teintes peuvent être énumérés après « May Contain ».
  4. L'expression « and other ingredients » peut remplacer le nom d'un ingrédient accepté par la FDA comme secret commercial.

Autres détails à considérer

Date d'expirtation

À l'heure actuelle, il n'est pas nécessaire d'indiquer une date de péremption sur un produit cosmétique. Cependant, les fabricants de cosmétiques sont responsables de la sécurité de leurs produits. Afin de s'assurer que leur produit cosmétique est utilisé de façon sécurisée, plusieurs marques choisissent d'inscrire une date de péremption.

Langue

Toute l'information requise sur l'étiquetage cosmétique doit être en anglais. La seule exception concerne les produits qui sont distribués uniquement à Porto Rico ou dans un territoire où la langue prédominante n'est pas l'anglais. Dans ces régions, les informations requises peuvent être fournies dans la langue prédominante de la région. Il est important de noter que si l'étiquette contient une représentation en langue étrangère, toutes les mentions exigées par la réglementation doivent également figurer sur l'étiquette dans cette langue étrangère.

Règlements de l'État

En plus des réglementations fédérales définies par la FDA, de nombreux états ont leurs propres réglementations cosmétiques individuelles qui doivent également être respectées.

Vous souhaitez en savoir plus sur l'étiquetage des produits cosmétiques aux États-Unis ?

Pour plus d’information sur la réglementation cosmétique sur le continent nord-américain, n’hésitez pas à contacter notre expert, Michaël Sommeil par téléphone au : +1 (514) 575-6085 ou à lui envoyer un email à l'adresse [email protected]

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