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Le blog d'EcoMundo


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Faire appel à un prestataire pour mon Enregistrement REACH : les avantages

Conformément au règlement REACH (CE N°1907/2006), avant le 31 mai 2018, chaque entreprise fabricant ou important sur le sol européen des substances chimiques à plus d'une tonne par an est tenue de soumettre un dossier d'Enregistrement à l'ECHA. Cette procédure peut être sous traitée à un prestataire afin qu'il l'accompagne et la guide dans les démarches à suivre telles que le choix du type de dossier, par exemple.

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Il connait parfaitement les tests à réaliser

Chaque dossier d'Enregistrement engendre un certain nombre de tests à réaliser dans le but de mieux identifier une substance donnée. Les deux grandes familles de tests sont :

  • Les tests analytiques ; ils permettent de caractériser la substance d'un point de vue physico-chimique (RMN, UV, DRX etc.)
  • Les tests toxicologiques et éco-toxicologiques, dans le cas d'une soumission en tant que Déclarant Principal. Ceux-ci permettent d'évaluer l'impact de la substance sur la santé humaine et l'environnement. Ils sont détaillés dans les Annexes VII, VIII, IX et X du Règlement REACH.

Mais, suivant la nature de la substance, tous les tests ne sont pas pertinents et il peut parfois être nécessaire de choisir un protocole plus adapté qu'un autre à une substance. Pour ce faire, il faut avoir de solides connaissances à la fois en chimie et en toxicologie ; connaissances qu'un prestataire est en mesure de vous apporter.

L'externalisation du choix des tests vous permet donc de vous reposer sur le choix éclairé d'un professionnel.

Il possède un réseau de laboratoires expérimentés

Afin d'être en mesure de tenir les délais réglementaires, il est absolument essentiel de travailler avec un réseau de laboratoires experts et qualifiés.

En effet, la disponibilité des laboratoires est un enjeu crucial puisqu'elle implique le respect ou non des délais réglementaires d'Enregistrement. Le fait de travailler avec plusieurs laboratoires partenaires permet de mieux répartir les tests à réaliser et d'anticiper d'éventuelles surcharges. De plus, travailler régulièrement avec des laboratoire partenaires permet de bénéficier de délais préférentiels et de coûts compétitifs.

Il défend vos intérêts et vous décharge de la gestion du SIEF

Le prestataire agit dans le respect de la confidentialité de vos données en tant qu'intermédiaire entre votre entreprise et les autres entreprises membres du SIEF. Il peut :

  • Acheter les Lettres d'Accès (LoA) et valider les conditions de partage de données et le coût des tests associés en votre nom.
  • Gérer les nouveaux arrivants du SIEF, négocier les conditions du contrat de SIEF et la facturation de la LoA pour les membres du SIEF si vous choisissez d'enregistrer en tant que Déclarant Principal

Il peut aussi vous aider en cas de gestion de conflits. L'expérience a montré que certains Déclarants Principaux peuvent être difficiles à contacter par les Déclarants Membres qui veulent rejoindre un SIEF. Le prestataire peut donc " absorber " pour vous les problèmes de gestion qui peuvent survenir durant le processus de collecte d'information et de rédaction des documents administratifs.

Ce rôle d'intermédiaire " extérieur " que joue le prestataire est non seulement bénéfique à la gestion des conflits et vous décharge de démarches administratives inévitables et potentiellement très coûteuses en temps.

Il est formé à l'utilisation des plateformes nécessaires à la procédure d'Enregistrement

La gestion du SIEF et la soumission du dossier s'effectuent via la plateforme informatique REACH-IT qui a été développée par l'ECHA. De même, la compilation finale des données du dossier d'Enregistrement s'effectue grâce au logiciel IUCLID 6.

L'utilisation de ces deux outils informatiques requiert une formation spécifique. Il existe bien entendu des tutoriels, formations, webinars pour vous former à ce sujet mais rien ne remplace l'efficacité acquise par une longue expérience du maniement de ces deux outils.

Un prestataire vous permet donc d'économiser le temps de compilation des données, de soumission en ligne, d'administration du compte REACH-IT mais également le temps de formation à ces outils informatiques.

Vous souhaitez en savoir plus sur l'Enregistrement REACH ?

 

Pour plus d’information sur l'Enregistrement REACH, n’hésitez pas à contacter notre expert Fangcun Zhou par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par mail à l'adresse [email protected]

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