L'échéance REACH du 31 mai 2018 approche ! Il est particulièrement stratégique d’optimiser les dépenses liées à l’Enregistrement de substances. EcoMundo vous détaille ci-dessous les différents coûts liés à l’Enregistrement REACH pour les PME. Après lecture de cet article, vous aurez toutes les clés en main et pourrez appréhender l’échéance réglementaire de mai 2018 en toute sérénité !
Les PME dans le Règlement REACH
L’Enregistrement REACH est obligatoire pour tous les fabricants ou importateurs de substances chimiques dans l’Union Européenne et ce, quelle que soit la taille de l’entreprise.
Toutefois, si votre entreprise fait partie de l’une des catégories ci-dessous, vous êtes considérés comme une PME aux yeux du règlement REACH et êtes alors éligible à des réductions sur les coûts associés à la redevance de l’ECHA.
Remarque:Les deux conditions (taille et chiffre d’affaire) sont obligatoires. Pour déterminer le statut d’une PME, les informations concernant les deux dernières années avant de s’enregistrer en tant que tel ou avant d’exécuter l’acte soumis à redevance sont essentielles.
Les coûts d'Enregistrement REACH
Coûts généraux
Le processus d’Enregistrement REACH peut être onéreux. Les coûts associés à l’Enregistrement se découpent en trois catégories:
- Les coûts de la partie conjointe du dossier (dossier principal)
- Les coûts de la partie spécifique du dossier (dossier membre)
- Les coûts de la redevance à l'ECHA
Pour plus d'information sue le budget nécessaire à l'Enregistrement, nous vous invitons à consulternotre articleà ce sujet.
Quels coûts pour les PME?
Les PME ayant des moyens plus restreints, elles peuvent bénéficier de réductions sur les coûts associés à la redevance de l’ECHA.
En effet, afin de permettre aux PME de s’enregistrer à des coûts accessibles, des pourcentages de réduction sont attribués aux frais de soumission à l’ECHA. Ces pourcentages sont accordés par la Commission Européenne selon la taille de la structure et sont partagés de la façon suivante :
- 30% de réduction pour les entreprises de taille moyenne
- 60% de réduction pour les petites entreprises
- 90% de réduction pour les micros entreprises
Vous souhaitez en savoir plus sur l'Enregistrement REACH et les coûts liés?
Pour plus d’information sur l'Enregistrement REACH, n’hésitez pas à contacter notre expert Fangcun Zhou par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par mail à l'adressecontact@ecomundo.eu
