La dernière échéance REACH se profile à l’horizon ! Si vous n’avez pas encore enregistré vos substances, vous êtes tenus de le faire avant le 31 mai 2018. Pour ce faire, vous pouvez choisir de travailler avec un prestataire pour vous accompagner dans votre processus de mise en conformité réglementaire mais ce choix ne se fait pas à la légère. Ci-dessous, EcoMundo vous donne quelques éléments essentiels pour vous aiguiller.
Un expert polyvalent
Un des principaux critères de choix pour élire un bon prestataire pour l’Enregistrement REACH est l’étendue de son expertise.
En effet, dans le but de minimiser au mieux les coûts des tests, l’Enregistrement demande des compétences dans trois domaines différents :
- L'expertise réglementaire et la maîtrise des outils informatiques
- L'expertise en chimie
- L'expertise en toxicologie
L'expertise réglementaire et la maîtrise des outils informatiques
Le prestataire doit obligatoirement connaître le règlement REACH, si bien en termes de procédures administratives et informatiques, qu’en terme de nature des données à fournir pour un dossier complet.
D’autre part, il convient également de vérifier que le prestataire que vous choisissez a l’habitude de manier REACH-IT et IUCLID dans leurs versions les plus récentes.
Des connaissances juridiques sont également indispensables pour la négociation de contrats de SIEF et d’éventuels recours en cas de litiges.
L'expertise en chimie
L’expertise en chimie analytique est un point clé pour tout ce qui touche aux données analytiques d’une substance chimique ; ces données sont obligatoires à la fois pour les Déclarants Membres et pour le Déclarant Principal.
Une bonne maîtrise de la caractérisation chimique de substances est donc indispensable pour commander des tests pertinents. Grâce à son expertise, le prestataire sera également en mesure de vérifier la qualité des données analytiques disponibles.
L'expertise en toxicologie
L’expertise en toxicologie et en éco-toxicologie est absolument nécessaire au prestataire et ce, notamment si vous le mandatez pour effectuer une recherche bibliographique des données toxicologiques disponibles sur la substance.
Le prestataire devra alors être capable de:
- Connaître les différentes sources bibliographiques de données toxicologiques
- Pouvoir lire et interpréter les rapports
- Connaître les tests spécifiques à réaliser afin d'orienter la production de données du dossier
Un prestataire expérimenté pour gérer l'afflux des dossiers
Il est important de vérifier l'expérience de votre prestataire.
En effet, l’approche de l’échéance REACH 2018 signifie une augmentation significative du nombre de dossiers qui seront soumis à l’ECHA et, par la même occasion, une activité intense pour les laboratoires et les consultants réglementaires. Il vaut donc mieux s’assurer que votre prestataire pourra suivre la cadence.
Ainsi, le nombre de clients et d’Enregistrements réalisés par le prestataire peut vous donner une idée de l’expérience de ce dernier. Plus un prestataire est expérimenté, plus il aura potentiellement eu à gérer des situations complexes et saura vous faire bénéficier de ce savoir-faire.
Un prestataire qui s'adapte à votre entreprise
Les secteurs d’activité des entreprises ayant besoin d’enregistrer leurs substances après REACH 2018 sont extrêmement variés.
Les effectifs des futurs déclarants sont, eux aussi, très variés mais on attend tout de même une majorité de petites structures. Votre prestataire pour l’Enregistrement doit donc pouvoir être capable de s’adapter à des tailles et des natures de portefeuille de substances très différentes et doit pouvoir autant travailler avec des grands groupes de l’industrie chimique qu’avec des PME.
Un prestataire diplomate et rigoureux
Il est évident que le processus d’Enregistrement demande des compétences extrêmement techniques… mais ce n’est pas tout !
En effet, lors de l’Enregistrement, la maîtrise des démarches administratives est également cruciale. Le prestataire que vous aurez choisi devra pouvoir rendre compte de ses aptitudes dans plusieurs domaines :
- La négociation des conditions du contrat de SIEF, ou sa vérification avant acceptation
- L’achat ou la vente d’une Lettre d’Accès (LoA) suivant votre statut – Déclarant Principal ou Membre – ainsi que la négociation de son prix, si applicable.
- La gestion d’un SIEF et de ses nouveaux arrivants, dans le cas où vous seriez Déclarant Principal
- Le paiement de la redevance à l'ECHA
Vous l’aurez compris, ces différentes tâches requièrent une certaine rigueur dans le suivi opérationnel et, bien souvent, des qualités de diplomatie dans le cadre d’échanges avec les autres membres du SIEF.
Comment m'assurer que mon prestataire possède ces qualités humaines?
Dans un premier temps, tentez de vous renseigner sur les valeurs portées par l’entreprise que vous avez choisie. Cette dernière valorise-t-elle autant l’aspect humain que l’expertise technique ?
Ensuite, n’hésitez pas à évaluer son degré d’expérience dans la gestion du SIEF en lui posant directement la question lors de la prise de contact, par exemple.
Vous souhaitez en savoir plus sur l'Enregistrement REACH?
Pour plus d’information sur l'Enregistrement REACH, n’hésitez pas à contacter notre expert Fangcun Zhou par téléphone : +33 1 83 64 20 54 pour l’Europe ou +1 (778) 234 1607 pour l'Amérique du Nord ou à le joindre par mail à l'adressecontact@ecomundo.eu
