Autorisation REACH

Retrouvez toutes les actualités réglementaires & conseils d’expert publiés sur le blog EcoMundo ! qui décryptent la procédure d’Autorisation sous REACH et sa mise en application.

Europe

Quelles suites donner aux dossiers upstream CrVI ? EcoMundo vous éclaire

Dans le contexte actuel de l’ECHA et des autorités de contrôle, les dossiers d’autorisation « upstream » pour le chrome hexavalent sont marqués par des incertitudes. Afin de vous éclairer...

19 novembre 2019 | CONSEIL D'EXPERT
chemical

Des autorisations accordées pour 3 substances

La Commission Européenne a accordé des autorisations pour six utilisations de trois substances différentes. On vous explique tout.

13 novembre 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
autorisation

L’ECHA recommande l’ajout de 18 substances à l’Annexe XIV de REACH

L’ECHA a publié au début du mois sa neuvième recommandation d’inclusion à liste des substances soumises à autorisation. Ce sont 18 substances que l’Agence se propose d’ajouter à l’A...

21 octobre 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
Nouveau report du vote de la décision CTAC

Nouveau report du vote de la décision CTAC

La Commission Européenne a confirmé que la décision sur le CTAC ne serait pas prise en juillet. Le vote qui aurait dû avoir lieu les 9 et 10 juillet, à l’occasion du REACH Committee de la Co...

01 juillet 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
Durées d’Autorisation pour les downstream users : les réponses de l’ECHA

Durées d’Autorisation pour les downstream users : les réponses de l’ECHA

L’ECHA a apporté des précisions quant aux demandes d’autorisations réalisées par des utilisateurs en aval déjà couverts par une autorisation en amont. Ces précisions font suite à une re...

20 juin 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
UK REACH & Autorisations

UK REACH & Autorisations

#Brexit4You : Pour toujours mieux vous accompagner, EcoMundo suit de très près les évolutions réglementaires liées au Brexit. Nous vous livrons, au fil de l’actualité r...

03 avril 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
Projet d'inclusion de 12 nouvelles substances dans l'Annexe XIV

Projet d'inclusion de 12 nouvelles substances dans l'Annexe XIV

La Commission Européenne a rendu public un projet de règlement qui ajouterait 12 nouvelles substances chimiques à l’Annexe XIV du règlement REACH. EcoMundo vous informe et vous aide à antici...

14 mars 2019 | ACTUALITÉ RÈGLEMENTAIRE
Les 4 piliers d'une demande d'Autorisation REACH réussie

Les 4 piliers d'une demande d'Autorisation REACH réussie

Avec près d’une dizaine de dossiers déposés auprès de l’ECHA, EcoMundo possède une forte expérience dans la production de dossiers d’Autorisation, que ce soit pour des demandes individu...

25 avril 2018 | CONSEIL D'EXPERT
Autorisation REACH : 4 enseignements clés pour réussir son Analyse des Alternatives

Autorisation REACH : 4 enseignements clés pour réussir son Analyse des Alternatives

Le règlement REACH permet aux entreprises de demander une autorisation afin de continuer à utiliser des substances incluses dans la liste d’Autorisation. L’Analyse des Alternatives est une é...

13 mars 2018 | CONSEIL D'EXPERT