Une méthode qui a fait ses preuves

Avec plus d'une dizaine de dossiers soumis depuis 2014, EcoMundo est devenu un des acteurs clés de l’Autorisation REACH en Europe.

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Les clés de la méthode

Nous vous présentons dans ce qui suit les principaux éléments méthodologiques de nos dossiers, et leur rôle dans ces succès.


1. Rapport sur la Sécurité Chimique : spécificité et exhaustivité

La rédaction du Rapport sur la Sécurité Chimique nécessite une description très détaillée des expositions potentielles à la substance concernée, pour l’usage couvert par la demande. Celle-ci comprend le détail des conditions opérationnelles (étapes du procédé, populations concernées, fréquences, durées, …) ainsi que des mesures de gestion du risque (équipements de protection individuels et collectifs, traitement des rejets environnementaux) en place.

Nous nous basons toujours sur une visite des sites concernés pour établir ce document, afin d’être en mesure de fournir une description détaillée de chacune des étapes du prodédé concerné et ainsi produire une modélisation réaliste et représentative des expositions. Cette connaissance directe des process et installations permet également de proposer des recommandations de réduction du niveau de risque, par la proposition d’adaptation des conditions opérationelles ou des mesures de gestion de risque.

En vue d’optimiser l’ensemble du processus, nous avons développé des outils dédiés de collecte de données assurant l’exhaustivité des informations obtenues.

La caractérisation du risque étant une composante centrale du Rapport sur la Sécurité Chimique, les experts toxicologues et éco-toxicologues d’EcoMundo ont développé une maîtrise des différents outils de modélisation des expositions, que ce soit pour les travailleurs ou la population générale dans le cas de l’Homme-via-l’Environnement.

Nos spécialistes

Stéphane Pierre

Stéphane Pierre est docteur en pharmacie et titulaire d’un doctorat, et a près de 8 ans d'expérience dans le domaine toxicologique. Au sein d'EcoMundo, il est en charge des aspects toxicologique des dossiers de demande d'Autorisation.



2. Analyse des Alternatives: capitaliser sur l’expertise et l’expérience de l’entreprise

L’Analyse des Alternatives a deux objectifs principaux: décrire le processus de substitution et les potentielles solutions alternatives, mais également définir le scénario de “non utilisation” (“non-use” scenario).

La description des processus de substitution envisagés par les demandeurs s’appuie en majeure partie sur l’expertise des ressources en interne (Recherche & Développement, innovation) pour démontrer l’indisponibilité d’une solution alternative. EcoMundo réalisera ainsi la synthèse et la rédaction de cet argumentaire technique, afin de respecter les exigences de l’ECHA en termes de structuration et de niveau de détail. Les informations fournies par l’entreprise sont systématiquement évaluées vis-à-vis de l’état de l’art des connaissances (publications scientifiques, avis d’experts), afin de garantir leur robustesse.

Le scénario de “non utilisation” constitue le référentiel d’évaluation des impacts socio-économiques potentiellement engendrés par le refus d’une autorisation. Ces impacts seront comparés à ceux du scénario d’utilisation (“applied for use” scenario), résultant de la poursuite de l’utilisation de la substance concernée, afin de réaliser l’Analyse Socio-Economique.

La définition du scénario de non utilisation est ainsi cruciale pour la demande d’Autorisation. Afin d’identifier le scénario le plus réaliste, plusieurs réunions de réflexion réunissant les fonctions stratégiques de l’entreprise (direction de l’entreprise et direction industrielle, services financiers, équipes commerciales, …) sont généralement indispensables. Plusieurs scénarios peuvent ainsi être envisagés; le choix du scénario final sera justifié sur la base d’éléments financiers (pour l’entreprise mais également pour sa chaîne de valeur) et stratégiques.

Nos spécialistes

Rémi Escola

Rémi Escola est consultant Autorisation REACH & Sécurisation des substances. Ingénieur, diplômé des Mines ParisTech, Rémi a 6 ans d'expérience dans l'accompagnement des démarches environnementales des entreprises industrielles. Au sein d'EcoMundo, il est plus spécifiquement en charge de la partie sur l'analyse des alternatives du dossier d'Autorisation REACH.



3. Analyse Socio-Economique: une analyse quantitative robuste couplée à des arguments qualitatifs détaillés

Une fois établis le niveau de risque lié à l’usage de la substance et l’indisponibilité d’une alternative, l’Analyse Socio-Économique vise à réaliser une analyse coûts-bénéfices des enjeux de l’Autorisation. A cette fin, des techniques spécifiques sont mises en oeuvre, afin de procéder à la monétarisation des coûts et des bénéfices résultant de l’Autorisation.

EcoMundo a ainsi développé des méthodologies spécifiques pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine et l’environnement, sur la base de recommandations de l’OCDE et de l’ECHA.

L’évaluation des impacts relatifs à l’arrêt de l’utilisation de la substance (scénario de “non-utilisation”) comprend deux composantes:

  • Une évaluation quantitative peut être réalisée pour la plupart des impacts directs pour l’entreprise: pertes de revenus et de bénéfices, impact sur l’emploi, perte d'investissements. Ces coûts seront utilisés pour le calcul des ratio coûts-bénéfices du dossier et constituent ainsi des éléments stratégiques qui feront l’objet d’une attention particulière de la part des Comités experts de l’ECHA. Les méthodes d’évaluation d’EcoMundo s’appuient sur des sources institutionnelles et académiques reconnues et sont ainsi extrêmement robustes.
  • En complément, des éléments qualitatifs peuvent être apportés afin d’éclairer l’analyse avec d’autres impacts résultant du refus éventuel d’une Autorisation, mais qu’il peut être difficile de monétiser en tant que tels, comme des problématiques réglementaires, une augmentation des coûts d’exploitation ou l’impact indirect sur l’emploi (dans la chaîne de valeur de l’entreprise: fournisseurs ou clients). Afin d’être pris en considération dans le dossier, et avoir un certain poids dans la décision des Comités, ces éléments doivent être précisément justifiés, si possible sur base d’exemples passé et/ou d’un retour d’expérience concret.

Afin de fournir le contenu le plus précis et adapté possible aux exigences des Comités évaluateurs tout en optimisant les ressources pour l’entreprise, EcoMundo a développé des outils de collecte des données dédiés. Ces outils visent à donner une vision exhaustive des données à collecter, ainsi qu’un suivi de l’avancement de la collecte des données. Ils constituent des éléments majeurs de gestion de projet et permettent de réduire efficacement la charge de travail et les ressources associées à la réalisation d’un dossier de demande d’Autorisation.

Notre spécialiste

Lucie Echaniz

Lucie Echaniz est consultante Autorisation REACH & Sécurisation des substances. Diplômée de Sciences Po Bordeaux, avec une mention économie internationale, ainsi que de Mines ParisTech, avec un master en ingénierie de l'environnement, elle a 6 ans d'expérience dans le développement et la mise en oeuvre de stratégies environnementales. Au sein d'EcoMundo, elle est en charge de l'analyse socio-économique du dossier d'Autorisation et des aspects sécurisation des substances.